Déposée le 24 mai 2007 par MOREL ANNIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRES ET SABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-26 du 29 juin 2007.
Le déposant est MOREL ANNIE domicilié(e) BAT A, 37 RUE DES BINELLES - 92310 - SEVRES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AMBIANCES VACANCES, Mme MOREL ANNIE domicilié(e) BAT A, 37 RUE DES BINELLES - 92310 - SEVRES - France.
La marque TERRES ET SABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3502228.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRES ET SABLES arrivera à expiration en date du 24 mai 2027.
MOREL ANNIE a également déposé les autres marques suivantes : CAP SUR LES ILES
MOREL ANNIE - BAT A, 37 RUE DES BINELLES - 92310 - SEVRES - France
AMBIANCES VACANCES, Mme MOREL ANNIE - BAT A, 37 RUE DES BINELLES - 92310 - SEVRES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-43
Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26
Inscription le 12 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503904 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-12
Inscription le 12 août 2009 - Concession de licence n°503905 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-12
Renouvellement avec limitation le 19 mai 2017 n°2649503 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-05-19
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Organisation de voyages, location de véhicules, de bateaux ou de chevaux, service de taxis, réservations pour les voyages ; Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisirs, publication de livres, prêts de livres, production de films sur bandes vidéo, location de films cinématographiques, location d'enregistrement sonores, location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision, location de décors de spectacle, montage de bandes vidéo, service de photographie, organisations de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, réservations de places de spectacles.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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